🔞 Protection des mineurs et vérification de l’âge

Studio Vesper | Art of Kelv s’engage pleinement pour la protection des mineurs, en accord avec les lois en vigueur, tant au Royaume-Uni qu’en France.
Je milite également activement pour cette cause sur mes réseaux sociaux et au sein de la communauté Discord liée à Art of Kelv.

🇬🇧 LOI BRITANNIQUE: Online Safety Act

Depuis le 25 juillet 2025, le Royaume-Uni applique la Online Safety Act, une loi imposant aux sites diffusant des contenus à caractère sexuel ou sensible de mettre en place des mécanismes stricts de vérification d’âge.

Ces mesures incluent des systèmes robustes (documents d’identité, reconnaissance faciale, données bancaires) afin d’empêcher l’accès des mineurs à tout contenu inapproprié. Les plateformes qui ne respectent pas cette obligation s’exposent à des sanctions lourdes, voire au blocage de leur accès depuis le territoire britannique.

🇫🇷 EN FRANCE: réglementation ARCOM

En France, la loi SREN (Sécurité et Régulation de l’Espace Numérique), adoptée en 2024, confie à l’ARCOM (ex-CSA) le soin de définir des standards techniques pour protéger les mineurs face aux contenus pour adultes.

En anticipation de ces nouvelles obligations légales, Art of Kelv met déjà en place plusieurs dispositifs de protection.

✅ Mesures de vérification mises en place sur le site

Afin de garantir une navigation conforme à la loi et protéger les mineurs :

1. Vérification dès l’entrée du site
   Tout visiteur doit indiquer sa date de naissance pour pouvoir accéder au site.
2. Suppression des extraits explicites
   Par précaution, tous les extraits de livres ont été volontairement retirés du site, car leur contenu pouvait être jugé trop explicite.
3. Contrôle post-commande
   Pour chaque commande passée, une vérification supplémentaire est demandée afin d’attester que l’acheteur est majeur :
   • Une attestation sur l’honneur devra être complétée par l’acheteur, accompagnée d’une copie d’un document d’identité (CNI ou passeport).
   • Seules trois informations doivent apparaître clairement sur le document :
     • Nom
     • Prénom
     • Date de naissance
       Le reste peut (et doit) être flouté ou masqué.
   • Le nom et le prénom doivent correspondre aux informations figurant dans la commande.
     Cette étape est obligatoire pour valider la commande.

🛑 En cas de refus ou d’anomalie

Si le document n’est pas conforme, deux cas sont envisagés :

• Si l’acheteur est mineur → la commande sera immédiatement remboursée et l’utilisateur banni définitivement du site.
• Si l’acheteur est majeur mais que les noms/prénoms ne correspondent pas → un email sera envoyé pour demander un nouveau justificatif.
  Si, après vérification, les informations restent inexactes ou douteuses, la commande sera annulée et remboursée.

🕒 Délai de traitement

Une fois la commande passée, un délai de 7 jours est prévu pour recevoir les documents et valider la majorité de l’acheteur.
Passé ce délai, la commande sera automatiquement annulée et remboursée si aucun justificatif n’a été transmis.

🔐 Respect de la vie privée

Les documents transmis ne sont jamais conservés.
Une fois la vérification réalisée, ils sont immédiatement supprimés de nos serveurs.

En résumé :

Studio Vesper | Art of Kelv s’engage à respecter les législations françaises et européennes en matière de protection des mineurs.
Ces vérifications, bien que strictes, sont là pour garantir une expérience responsable, légale et éthique.

Merci pour votre compréhension et votre coopération.